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Permis de construire à Arcins (33460) - 677 m² destination Artisanat autorisé en 2016

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°03301015W0008 délivré le 2016/02/12 à Arcins autorise une extension de surface pour des locaux d’artisanat de 3 320 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par MENUISERIE CHARPENTE PIERRE JEAN JUSTE & FILS, le projet de locaux autorise la construction de 677 m² sur 6 RTE DE MOULIS. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 12 février 2016 par la commune de Arcins. Implanté 6 RTE DE MOULIS, à Arcins (33460), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par MENUISERIE CHARPENTE PIERRE JEAN JUSTE & FILS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 677 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 9 485 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 3 320 m².

Arcins compte 546 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 RTE DE MOULIS, Arcins (33460).

Références cadastrales : B, 1544.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MENUISERIE CHARPENTE PIERRE JEAN JUSTE & FILS (SIREN 390124501, SIRET 39012450100029, APE 16.23Z, catégorie juridique 5499, localité Arcins (33460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 643 m² · Surface après travaux (totale) : 3 320 m² · Variation nette totale : 677 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	286 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	286 m²
Artisanat	1 685 m²	516 m²	0 m²	0 m²	0 m²	516 m²	2 201 m²
Entrepôts	672 m²	161 m²	0 m²	0 m²	0 m²	161 m²	833 m²
Total	2 643 m²	677 m²	0 m²	0 m²	0 m²	677 m²	3 320 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 516 m² créés; variation nette 516 m². Entrepôts : 161 m² créés; variation nette 161 m².

Données techniques principales

Destination principale	Artisanat
Surface créée	677 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 320 m²
Superficie du terrain	9 485 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Artisanat
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 320 m²

Destination principaleArtisanat

Date d'autorisation2016/02/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03301015W0008
Code commune INSEE : 33010 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Arcins (33460). Les travaux prévoient la création de 677 m²; la surface après travaux atteint 3 320 m². Le terrain couvre 9 485 m².

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2025 - RUE DU BEYAN - nouvelle construction - 135 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - RUE DU BEYAN - nouvelle construction - 135 m² Services publics ou d’intérêt collectif
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2022 - de Moulis - extension de surface sans transformation - 4 219 m² Entrepôt
2019 - de Pauillac - extension de surface sans transformation - 139 m² Bureau
2019 - de Pauillac - nouvelle construction - 978 m² Commerce
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2018 - Communautaire Terre de Po - nouvelle construction - 1 282 m² Commerce

Voir toutes les autorisations à Arcins

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33010
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03301015W0008
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-02-12
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	16.23Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	MENUISERIE CHARPENTE PIERRE JEAN JUSTE & FILS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	390124501
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	39012450100029
Code postal du demandeur	33460
Localité du demandeur	Arcins
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	6
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	DE MOULIS
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Arcins
Code postal du terrain	33460
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	1544
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	9485
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Artisanat
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	2643
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	677
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	286
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	1685
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	516
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	672
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	161
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	3320