Permis de construire à Arcey (25750) - 58 m² destination Bureau autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02502222L0005 délivré le 2023/02/10 à ARCEY autorise une construction neuve pour un bâtiment de 812 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 812 m² sur AU VILLAGE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 10 février 2023 par la commune de ARCEY. Implanté AU VILLAGE, à Arcey (25750), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 754 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 3 039 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 58 m² d’habitation et 754 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 812 m².
ARCEY compte 1 484 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ARCEY (25750).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 812 m² · Variation nette totale : 812 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
58 m²
0 m²
0 m²
0 m²
58 m²
58 m²
Bureaux
0 m²
754 m²
0 m²
0 m²
0 m²
754 m²
754 m²
Total
0 m²
812 m²
0 m²
0 m²
0 m²
812 m²
812 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 58 m² créés; variation nette 58 m². Bureaux : 754 m² créés; variation nette 754 m².
Données techniques principales
Destination principale
Bureau
Surface créée
812 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
812 m²
Superficie du terrain
3 039 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Bureau
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite812 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2023/02/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juillet 2023. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Arcey (25750). Les travaux prévoient la création de 812 m²; la surface après travaux atteint 812 m². Le terrain couvre 3 039 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Arcey (25750)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - LES BARRAQUES - nouvelle construction - 2 803 m² Exploitation agricole ou forestière
