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Bourgogne-Franche-Comté
Doubs (25)
Arcey
Détail PC 02502216L0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02502216L0001 délivré le 2016/05/20 à Arcey autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 1 154 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par L'ATELIER DU BERGER, le projet de locaux autorise la construction de 1 154 m² sur IMP de la Chevru. Déposé en hiver 2016, autorisé le 20 mai 2016 par la commune de Arcey. Implanté IMP de la Chevru, à Arcey (25750), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Sous la Velle.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par L'ATELIER DU BERGER.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 1 154 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 3 041 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 154 m².
Arcey compte 1 484 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : IMP de la Chevru, Arcey (25750).
Références cadastrales : ZD, 352, ZD, 353.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage L'ATELIER DU BERGER (SIREN 813407640, SIRET 81340764000016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Arcey (25750)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 154 m² · Variation nette totale : 1 154 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 247 m² 0 m² 0 m² 0 m² 247 m² 247 m² Commerce 0 m² 21 m² 0 m² 0 m² 0 m² 21 m² 21 m² Artisanat 0 m² 886 m² 0 m² 0 m² 0 m² 886 m² 886 m² Total 0 m² 1 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 154 m² 1 154 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 247 m² créés; variation nette 247 m². Commerce : 21 m² créés; variation nette 21 m². Artisanat : 886 m² créés; variation nette 886 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 1 154 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 154 m² Superficie du terrain 3 041 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 154 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2016/05/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02502216L0001 Code commune INSEE : 25022 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Arcey (25750). Les travaux prévoient la création de 1 154 m²; la surface après travaux atteint 1 154 m². Le terrain couvre 3 041 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Doubs
Code de la commune du lieu des travaux
25022
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02502216L0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-05-20
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-07-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
L'ATELIER DU BERGER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
813407640
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
81340764000016
Code postal du demandeur
25750
Localité du demandeur
Arcey
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
IMP
Libellé de la voie du terrain
de la Chevru
Lieu-dit du terrain
Sous la Velle
Localité du terrain
Arcey
Code postal du terrain
25750
sec_cadastre1
ZD
num_cadastre1
352
sec_cadastre2
ZD
num_cadastre2
353
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3041
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1154
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
247
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
21
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
886
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
1154
Tableau des données brutes de l'autorisation.
