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Permis de construire à Arceau (21310) - 122 m² destination Entrepôt autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02101615E0012 délivré le 2016/03/21 à Arceau autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 306 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE D ARCEAU, le projet industriel et logistique autorise la construction de 122 m² sur PATIS DES GRANDS PARCOURS. Déposé en hiver 2015, autorisé le 21 mars 2016 par la commune de Arceau. Implanté PATIS DES GRANDS PARCOURS, à Arceau (21310), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de ARCELOT.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par COMMUNE D ARCEAU.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 122 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 934 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 306 m².

Arceau compte 1 000 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PATIS DES GRANDS PARCOURS, Arceau (21310).

Références cadastrales : ZL, 146, ZL, 123.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D ARCEAU (SIREN 212100168, SIRET 21210016800104, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Arceau (21310)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 184 m² · Surface après travaux (totale) : 306 m² · Variation nette totale : 122 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux45 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²45 m²
Entrepôts139 m²122 m²0 m²0 m²0 m²122 m²261 m²
Total184 m²122 m²0 m²0 m²0 m²122 m²306 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 122 m² créés; variation nette 122 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée122 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)306 m²
Superficie du terrain1 934 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite306 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2016/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02101615E0012
  • Code commune INSEE : 21016 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Arceau (21310). Les travaux prévoient la création de 122 m²; la surface après travaux atteint 306 m². Le terrain couvre 1 934 m².

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