← Retour à la liste des autorisations sur la commune Arc-sur-Tille

Permis de construire à Arc-Sur-Tille (21560) - 194 m² destination Entrepôt autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02102123D0004 délivré le 2023/05/24 à ARC-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 194 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par A.S. AUTO - A.S. AUTO SPORT - PARTS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 194 m² sur Zone artisanale. Déposé au printemps 2023, autorisé le 24 mai 2023 par la commune de ARC-SUR-TILLE. Implanté Zone artisanale, à Arc-Sur-Tille (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par A.S. AUTO - A.S. AUTO SPORT - PARTS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 194 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 815 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 194 m².

ARC-SUR-TILLE compte 2 600 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Zone artisanale, Arc-Sur-Tille (21560).

Références cadastrales : AL, 3.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A.S. AUTO - A.S. AUTO SPORT - PARTS (SIREN 332525468, SIRET 33252546800036, APE 45.11Z, catégorie juridique 5499, localité ARC SUR TILLE (21560)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 194 m² · Variation nette totale : 194 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Entrepôts0 m²194 m²0 m²0 m²0 m²194 m²194 m²
Total0 m²194 m²0 m²0 m²0 m²194 m²194 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 194 m² créés; variation nette 194 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée194 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)194 m²
Superficie du terrain12 815 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite194 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2023/05/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 22 mars 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02102123D0004
  • Code commune INSEE : 21021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Arc-Sur-Tille (21560). Les travaux prévoient la création de 194 m²; la surface après travaux atteint 194 m². Le terrain couvre 12 815 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Arc-sur-Tille (21560)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Arc-sur-Tille