Permis de construire à Arc-Sur-Tille (21560) - 584 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02102120D0009 délivré le 2020/09/01 à ARC-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 584 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 584 m² sur Rue de Bessey. Déposé en été 2020, autorisé le 1 septembre 2020 par la commune de ARC-SUR-TILLE. Implanté Rue de Bessey, à Arc-Sur-Tille (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Les Meix de la Cras.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 584 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 210 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 584 m².
ARC-SUR-TILLE compte 2 600 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ARC SUR TILLE (21560).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 584 m² · Variation nette totale : 584 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
584 m²
0 m²
0 m²
0 m²
584 m²
584 m²
Total
0 m²
584 m²
0 m²
0 m²
0 m²
584 m²
584 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 584 m² créés; variation nette 584 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
584 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
584 m²
Superficie du terrain
11 210 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite584 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/09/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 20 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Arc-Sur-Tille (21560). Les travaux prévoient la création de 584 m²; la surface après travaux atteint 584 m². Le terrain couvre 11 210 m².
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