Permis de construire à Arc-Sur-Tille (21560) - 2 823 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02102120D0005 délivré le 2020/09/01 à ARC-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme de 3 637 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE DOMAINE DU P'ARC, le programme résidentiel autorise la construction de 3 637 m² sur 46-48 route Nationale. Déposé au printemps 2020, autorisé le 1 septembre 2020 par la commune de ARC-SUR-TILLE. Implanté 46-48 route Nationale, à Arc-Sur-Tille (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE DOMAINE DU P'ARC.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 814 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 48 485 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 823 m² d’habitation et 814 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 637 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
ARC-SUR-TILLE compte 2 600 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LE DOMAINE DU P'ARC (SIREN 921642237, SIRET 92164223700017, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, localité DIJON (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 637 m² · Variation nette totale : 3 637 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 823 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 823 m²
2 823 m²
Bureaux
0 m²
219 m²
0 m²
0 m²
0 m²
219 m²
219 m²
Commerce
0 m²
595 m²
0 m²
0 m²
0 m²
595 m²
595 m²
Total
0 m²
3 637 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 637 m²
3 637 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 2 823 m² créés; variation nette 2 823 m². Bureaux : 219 m² créés; variation nette 219 m². Commerce : 595 m² créés; variation nette 595 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Arc-Sur-Tille (21560). Les travaux prévoient la création de 3 637 m²; la surface après travaux atteint 3 637 m². Le terrain couvre 48 485 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Arc-sur-Tille (21560)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
