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Permis de construire à Arc-Sur-Tille (21560) - 150 m² destination Entrepôt autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02102118D0005 délivré le 2018/03/28 à ARC-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 432 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet industriel et logistique autorise la construction de 150 m² sur 12-14 Rue de Champoran. Déposé au printemps 2018, autorisé le 28 mars 2018 par la commune de ARC-SUR-TILLE. Implanté 12-14 Rue de Champoran, à Arc-Sur-Tille (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 150 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 273 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 432 m².

ARC-SUR-TILLE compte 2 600 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12-14 Rue de Champoran, Arc-Sur-Tille (21560).

Références cadastrales : AL, 34, AL, 68, AL, 91.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : REMILLY SUR TILLE (21560).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 282 m² · Surface après travaux (totale) : 432 m² · Variation nette totale : 150 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux55 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²55 m²
Entrepôts227 m²150 m²0 m²0 m²0 m²150 m²377 m²
Total282 m²150 m²0 m²0 m²0 m²150 m²432 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 150 m² créés; variation nette 150 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée150 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)432 m²
Superficie du terrain1 273 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite432 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2018/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02102118D0005
  • Code commune INSEE : 21021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Arc-Sur-Tille (21560). Les travaux prévoient la création de 150 m²; la surface après travaux atteint 432 m². Le terrain couvre 1 273 m².

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