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Permis de construire à Arbois (39600) - 983 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03901318C0014 délivré le 2019/02/25 à ARBOIS autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 2 253 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES CEPAGES, le projet de locaux autorise la construction de 983 m² sur 5 Route de Villette. Déposé en été 2018, autorisé le 25 février 2019 par la commune de ARBOIS. Implanté 5 Route de Villette, à Arbois (39600), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI LES CEPAGES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 983 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 4 953 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 253 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

ARBOIS compte 3 193 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 Route de Villette, Arbois (39600).

Références cadastrales : AM, 200, AM, 204, AM, 298.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES CEPAGES (SIREN 377632880, SIRET 37763288000011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité ARBOIS (39600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 270 m² · Surface après travaux (totale) : 2 253 m² · Variation nette totale : 983 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Hébergement1 270 m²983 m²0 m²0 m²0 m²983 m²2 253 m²
Total1 270 m²983 m²0 m²0 m²0 m²983 m²2 253 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Hébergement : 983 m² créés; variation nette 983 m².

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Surface créée983 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 253 m²
Superficie du terrain4 953 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 253 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2019/02/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mai 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03901318C0014
  • Code commune INSEE : 39013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Arbois (39600). Les travaux prévoient la création de 983 m²; la surface après travaux atteint 2 253 m². Le terrain couvre 4 953 m².

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