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Permis de construire à Arbois (39600) - 80 m² destination Artisanat autorisé en 2017

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°03901317C0006 délivré le 2017/05/17 à ARBOIS autorise une transformation sans extension pour des locaux d’artisanat de 80 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE NOUVEL ATELIER, le projet de locaux met l’accent sur la reconversion (160 m²). Déposé au printemps 2017, autorisé le 17 mai 2017 par la commune de ARBOIS. Implanté 29 Rue des Nouvelles, à Arbois (39600), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par LE NOUVEL ATELIER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (80 m² issues de transformation, 80 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 174 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 80 m².

ARBOIS compte 3 193 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 29 Rue des Nouvelles, Arbois (39600).

Références cadastrales : AT, 92.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE NOUVEL ATELIER (SIREN 823932140, SIRET 82393214000010, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, localité ARBOIS (39600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 80 m² · Surface après travaux (totale) : 80 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Commerce0 m²0 m²80 m²0 m²0 m²80 m²80 m²
Artisanat80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²-80 m²0 m²
Total80 m²0 m²80 m²0 m²80 m²0 m²80 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 80 m² issus de transformation; variation nette 80 m². Artisanat : 80 m² transformés; variation nette -80 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)80 m²
Superficie du terrain174 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite80 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2017/05/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03901317C0006
  • Code commune INSEE : 39013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Arbois (39600). Les travaux prévoient des transformations pour 160 m²; la surface après travaux atteint 80 m². Le terrain couvre 174 m².

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