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Permis de construire à Arbent (01100) - 8 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux diminution de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°00101413X0026 délivré le 2013/12/11 à ARBENT autorise une diminution de surface pour un programme de 102 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 16 m² sur 13 ALLEE DE L'EMBOUTEILLOU. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 11 décembre 2013 par la commune de ARBENT. Implanté 13 ALLEE DE L'EMBOUTEILLOU, à Arbent (01100), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 8 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 18 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 041 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. Projet mixte : 94 m² d’habitation et 8 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 102 m².

ARBENT compte 3 409 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 ALLEE DE L'EMBOUTEILLOU, Arbent (01100).

Références cadastrales : AM, 148, AM, 148, AM, 148.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ARBENT (01100).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 104 m² · Surface après travaux (totale) : 102 m² · Variation nette totale : -2 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation86 m²8 m²0 m²0 m²0 m²8 m²94 m²
Entrepôts18 m²8 m²0 m²18 m²0 m²-10 m²8 m²
Total104 m²16 m²0 m²18 m²0 m²-2 m²102 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 8 m² créés; variation nette 8 m². Entrepôts : 8 m² créés, 18 m² démolis; variation nette -10 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée16 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)102 m²
Superficie du terrain1 041 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite102 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00101413X0026
  • Code commune INSEE : 01014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Arbent (01100). Les travaux prévoient la création de 16 m² et des démolitions de 18 m²; la surface après travaux atteint 102 m². Le terrain couvre 1 041 m².

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