Permis de construire à Aranc (01110) - 84 m² destination Services publics ou d’intérêt collectif autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00101218A0002 délivré le 2018/06/20 à Aranc autorise une construction neuve pour un équipement d’intérêt collectif de 84 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par CHANTIER MEDIEVAL DU BUGEY, le équipement d’intérêt collectif autorise la construction de 84 m² sur RD 8. Déposé au printemps 2018, autorisé le 20 juin 2018 par la commune de Aranc. Implanté RD 8, à Aranc (01110), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Tavassieu-Les Coirnelles.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un équipement d’intérêt collectif. Le projet est porté par CHANTIER MEDIEVAL DU BUGEY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « services publics ou d’intérêt collectif ». La création de surface atteint 84 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 143 623 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 84 m².
Aranc compte 327 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CHANTIER MEDIEVAL DU BUGEY (SIREN 829289487, SIRET 82928948700011, APE 91.03Z, catégorie juridique 5560, localité Amberieu-en-Bugey (01500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 84 m² · Variation nette totale : 84 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Services publics / intérêt collectif
0 m²
84 m²
0 m²
0 m²
0 m²
84 m²
84 m²
Total
0 m²
84 m²
0 m²
0 m²
0 m²
84 m²
84 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Services publics / intérêt collectif : 84 m² créés; variation nette 84 m².
Données techniques principales
Destination principale
Services publics ou d’intérêt collectif
Surface créée
84 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
84 m²
Superficie du terrain
143 623 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Services publics ou d’intérêt collectif
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite84 m²
Destination principaleServices publics ou d’intérêt collectif
Date d'autorisation2018/06/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 52 mois 18 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination services publics ou d’intérêt collectif à Aranc (01110). Les travaux prévoient la création de 84 m²; la surface après travaux atteint 84 m². Le terrain couvre 143 623 m².
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