← Retour à la liste des autorisations sur la commune Arâches-la-Frasse

Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 173 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07401422C0013 délivré le 2022/09/19 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 321 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 321 m² sur 0267 ROUTE DE FLAINE. Déposé en été 2022, autorisé le 19 septembre 2022 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté 0267 ROUTE DE FLAINE, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 148 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 178 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 516 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 173 m² d’habitation et 148 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 321 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0267 ROUTE DE FLAINE, Araches La Frasse (74300).

Références cadastrales : 0B, 4720, 0B, 4721, 0B, 1914.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Araches-la-Frasse (74300).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 178 m² · Surface après travaux (totale) : 321 m² · Variation nette totale : 143 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²173 m²0 m²0 m²0 m²173 m²173 m²
Commerce19 m²148 m²0 m²19 m²0 m²129 m²148 m²
Entrepôts159 m²0 m²0 m²159 m²0 m²-159 m²0 m²
Total178 m²321 m²0 m²178 m²0 m²143 m²321 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 173 m² créés; variation nette 173 m². Commerce : 148 m² créés, 19 m² démolis; variation nette 129 m². Entrepôts : 159 m² démolis; variation nette -159 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée321 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)321 m²
Superficie du terrain1 516 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite321 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07401422C0013
  • Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 321 m² et des démolitions de 178 m²; la surface après travaux atteint 321 m². Le terrain couvre 1 516 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Arâches-la-Frasse (74300)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Arâches-la-Frasse