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Permis de construire à Appoigny (89380) - 211 m² destination Bureau autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08901316B0032 délivré le 2017/05/12 à APPOIGNY autorise une construction neuve pour un bâtiment de 744 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI OREV, le projet de locaux autorise la construction de 211 m² sur 14 ROUTE DE JOIGNY. Déposé en hiver 2016, autorisé le 12 mai 2017 par la commune de APPOIGNY. Implanté 14 ROUTE DE JOIGNY, à Appoigny (89380), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par SCI OREV.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 211 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 225 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 744 m².

APPOIGNY compte 3 170 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 ROUTE DE JOIGNY, Appoigny (89380).

Références cadastrales : AL, 562, AL, 593, AL, 594.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI OREV (SIREN 533811428, SIRET 53381142800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité APPOIGNY (89380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 533 m² · Surface après travaux (totale) : 744 m² · Variation nette totale : 211 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	204 m²	211 m²	0 m²	0 m²	0 m²	211 m²	415 m²
Commerce	329 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	329 m²
Total	533 m²	211 m²	0 m²	0 m²	0 m²	211 m²	744 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 211 m² créés; variation nette 211 m².

Données techniques principales

Destination principale	Bureau
Surface créée	211 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	744 m²
Superficie du terrain	3 225 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Bureau
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite744 m²

Destination principaleBureau

Date d'autorisation2017/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 juin 2017. L’achèvement a été déclaré le 26 avril 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08901316B0032
Code commune INSEE : 89013 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Appoigny (89380). Les travaux prévoient la création de 211 m²; la surface après travaux atteint 744 m². Le terrain couvre 3 225 m².

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2023 - CHEMIN DES RUELLES - transformation sans extension ni diminution de surface - 702 m² Hébergement hôtelier

Voir toutes les autorisations à Appoigny

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89013
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08901316B0032
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-05-12
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-06-05
Date réelle d'achèvement des travaux	2018-04-26
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI OREV
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	533811428
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	53381142800010
Code postal du demandeur	89380
Localité du demandeur	APPOIGNY
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	14
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	ROUTE DE JOIGNY
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	APPOIGNY
Code postal du terrain	89380
sec_cadastre1	AL
num_cadastre1	562
sec_cadastre2	AL
num_cadastre2	593
sec_cadastre3	AL
num_cadastre3	594
Superficie du terrain	3225
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Bureau
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	533
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	211
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	204
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	211
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	329
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	744