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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Aoste
Détail PC 0380122410003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0380122410003 délivré le 2024/07/22 à Aoste autorise une construction neuve pour un programme de 4 676 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 4 676 m² sur Rue Clement Gondrand. Déposé au printemps 2024, autorisé le 22 juillet 2024 par la commune de Aoste. Implanté Rue Clement Gondrand, à Aoste (38490), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 444 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 404 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 4 232 m² d’habitation et 444 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 676 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
Aoste compte 2 869 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Rue Clement Gondrand, Aoste (38490).
Références cadastrales : D, 85, D, 86, D, 87.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE (SIREN 824350813, SIRET 82435081300013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Lyon (69009)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 640 m² · Surface après travaux (totale) : 4 676 m² · Variation nette totale : 4 036 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 640 m² 4 232 m² 0 m² 640 m² 0 m² 3 592 m² 4 232 m² Commerce 0 m² 444 m² 0 m² 0 m² 0 m² 444 m² 444 m² Total 640 m² 4 676 m² 0 m² 640 m² 0 m² 4 036 m² 4 676 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 4 232 m² créés, 640 m² démolis; variation nette 3 592 m². Commerce : 444 m² créés; variation nette 444 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 4 676 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 640 m² Surface après travaux (totale) 4 676 m² Superficie du terrain 5 404 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 676 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/07/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0380122410003 Code commune INSEE : 38012 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Aoste (38490). Les travaux prévoient la création de 4 676 m² et des démolitions de 640 m²; la surface après travaux atteint 4 676 m². Le terrain couvre 5 404 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38012
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0380122410003
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-07-22
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
824350813
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82435081300013
Code postal du demandeur
69009
Localité du demandeur
Lyon
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue Clement Gondrand
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Aoste
Code postal du terrain
38490
sec_cadastre1
D
num_cadastre1
85
sec_cadastre2
D
num_cadastre2
86
sec_cadastre3
D
num_cadastre3
87
Superficie du terrain
5404
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
640
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4232
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
640
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
444
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
444
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4676
Tableau des données brutes de l'autorisation.
