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Permis de construire à Aoste (38490) - 1 265 m² destination Commerce autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0380122110004 délivré le 2021/07/06 à AOSTE autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 1 265 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par AGRIBAT, le projet commercial autorise la construction de 1 265 m² sur IZELETTE EST. Déposé en hiver 2021, autorisé le 6 juillet 2021 par la commune de AOSTE. Implanté IZELETTE EST, à Aoste (38490), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ZONE IZELETTE EST.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par AGRIBAT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 1 265 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 4 627 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 265 m².

AOSTE compte 2 869 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : IZELETTE EST, Aoste (38490).

Références cadastrales : B, 1230, B, 1236.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGRIBAT (SIREN 333245181, SIRET 33324518100024, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VIENNE (38200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 265 m² · Variation nette totale : 1 265 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	98 m²	0 m²	0 m²	0 m²	98 m²	98 m²
Commerce	0 m²	880 m²	0 m²	0 m²	0 m²	880 m²	880 m²
Entrepôts	0 m²	287 m²	0 m²	0 m²	0 m²	287 m²	287 m²
Total	0 m²	1 265 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 265 m²	1 265 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 98 m² créés; variation nette 98 m². Commerce : 880 m² créés; variation nette 880 m². Entrepôts : 287 m² créés; variation nette 287 m².

Données techniques principales

Destination principale	Commerce
Surface créée	1 265 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 265 m²
Superficie du terrain	4 627 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Commerce
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 265 m²

Destination principaleCommerce

Date d'autorisation2021/07/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 7 avril 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0380122110004
Code commune INSEE : 38012 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Aoste (38490). Les travaux prévoient la création de 1 265 m²; la surface après travaux atteint 1 265 m². Le terrain couvre 4 627 m².

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2022 - CHE DE LA VIE DE CORDON - extension de surface sans transformation - 574 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Aoste

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38012
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0380122110004
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-07-06
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-05-09
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-04-07
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	AGRIBAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	333245181
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	33324518100024
Code postal du demandeur	38200
Localité du demandeur	VIENNE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	IZELETTE EST
Lieu-dit du terrain	ZONE IZELETTE EST
Localité du terrain	AOSTE
Code postal du terrain	38490
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	1230
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	1236
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4627
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Commerce
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1265
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	98
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	880
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	287
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1265