← Retour à la liste des autorisations sur la commune Aoste

Permis de construire à Aoste (38490) - 513 m² destination Industrie autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0380121420021 délivré le 2015/02/19 à Aoste autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 90 575 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par JAMBON D'AOSTE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 513 m² sur 1439 RTE de Belley. Déposé en hiver 2014, autorisé le 19 février 2015 par la commune de Aoste. Implanté 1439 RTE de Belley, à Aoste (38490), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par JAMBON D'AOSTE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 513 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 283 387 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 90 575 m².

Aoste compte 2 869 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1439 RTE de Belley, Aoste (38490).

Références cadastrales : Y, 151, Y, 147, Y, 145.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JAMBON D'AOSTE (SIREN 388818726, SIRET 38881872600027, APE 10.13A, catégorie juridique 5202, localité Aoste (38490)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 90 062 m² · Surface après travaux (totale) : 90 575 m² · Variation nette totale : 513 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Industrie	90 062 m²	513 m²	0 m²	0 m²	0 m²	513 m²	90 575 m²
Total	90 062 m²	513 m²	0 m²	0 m²	0 m²	513 m²	90 575 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Industrie : 513 m² créés; variation nette 513 m².

Données techniques principales

Destination principale	Industrie
Surface créée	513 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	90 575 m²
Superficie du terrain	283 387 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Industrie
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite90 575 m²

Destination principaleIndustrie

Date d'autorisation2015/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 26 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0380121420021
Code commune INSEE : 38012 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Aoste (38490). Les travaux prévoient la création de 513 m²; la surface après travaux atteint 90 575 m². Le terrain couvre 283 387 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Aoste (38490)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - rue Athena - extension de surface sans transformation - 1 804 m² Commerce
2024 - Rue Clement Gondrand - nouvelle construction - 4 676 m² Habitation
2024 - Chemin de la Digue - extension de surface sans transformation - 170 m² Habitation
2024 - Route du Champ de Mars - nouvelle construction - 2 530 m² Industrie
2023 - Route de Belley - extension de surface sans transformation - 144 m² Commerce
2022 - Rue Athena - nouvelle construction - 378 m² Commerce
2022 - 0380122210008 - nouvelle construction - 33 294 m² Entrepôt
2022 - CHE DE LA VIE DE CORDON - extension de surface sans transformation - 574 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Aoste

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38012
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0380121420021
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-02-19
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-05-18
Date réelle d'achèvement des travaux	2016-01-26
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	10.13A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	JAMBON D'AOSTE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	388818726
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	38881872600027
Code postal du demandeur	38490
Localité du demandeur	Aoste
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	1439
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	de Belley
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Aoste
Code postal du terrain	38490
sec_cadastre1	Y
num_cadastre1	151
sec_cadastre2	Y
num_cadastre2	147
sec_cadastre3	Y
num_cadastre3	145
Superficie du terrain	283387
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Industrie
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	90062
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	513
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	90062
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	513
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	90575