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Permis de construire à Amelecourt (57170) - 2 093 m² destination Commerce autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05701817V0002 délivré le 2018/06/14 à AMELECOURT autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 2 093 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SICAMO, le projet commercial autorise la construction de 2 093 m² sur RD 955 - Zone Commerciale. Déposé en hiver 2018, autorisé le 14 juin 2018 par la commune de AMELECOURT. Implanté RD 955 - Zone Commerciale, à Amelecourt (57170), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par SICAMO.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 2 093 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 13 889 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 093 m².

AMELECOURT compte 121 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RD 955 - Zone Commerciale, Amelecourt (57170).

Références cadastrales : 25, 124.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SICAMO (SIREN 775619067, SIRET 77561906700041, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité LEMUD (57580)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 093 m² · Variation nette totale : 2 093 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	63 m²	0 m²	0 m²	0 m²	63 m²	63 m²
Commerce	0 m²	1 784 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 784 m²	1 784 m²
Entrepôts	0 m²	246 m²	0 m²	0 m²	0 m²	246 m²	246 m²
Total	0 m²	2 093 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 093 m²	2 093 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 63 m² créés; variation nette 63 m². Commerce : 1 784 m² créés; variation nette 1 784 m². Entrepôts : 246 m² créés; variation nette 246 m².

Données techniques principales

Destination principale	Commerce
Surface créée	2 093 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 093 m²
Superficie du terrain	13 889 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Commerce
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 093 m²

Destination principaleCommerce

Date d'autorisation2018/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 août 2018.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05701817V0002
Code commune INSEE : 57018 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Amelecourt (57170). Les travaux prévoient la création de 2 093 m²; la surface après travaux atteint 2 093 m². Le terrain couvre 13 889 m².

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2025 - rue Principale - nouvelle construction - 446 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - 05701822V0001 - nouvelle construction - 198 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - Rue du Moulin - extension de surface sans transformation - 3 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - 05701819V0002 - nouvelle construction - 90 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - PRE BONGARD - nouvelle construction - 398 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - PRINCIPALE - extension de surface sans transformation - 112 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Amelécourt

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57018
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05701817V0002
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-06-14
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-08-21
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SICAMO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	775619067
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	77561906700041
Code postal du demandeur	57580
Localité du demandeur	LEMUD
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RD 955 - Zone Commerciale
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	AMELECOURT
Code postal du terrain	57170
sec_cadastre1	25
num_cadastre1	124
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	13889
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Commerce
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	2093
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	63
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	1784
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	246
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2093