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Autorisation d’urbanisme PC n°00100416A1036 à AMBERIEU-EN-BUGEY (01500) !

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00100416A1036). Le projet est situé au 34 Rue de Vareilles à AMBERIEU-EN-BUGEY (01500). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 août 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 août 2016, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 9 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 247 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 24 m².

Localisation du projet

Adresse : 34 Rue de Vareilles, AMBERIEU-EN-BUGEY (01500).

Références cadastrales : BH, 83, BH, 105, BH, 84.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : AMBERIEU-EN-BUGEY (01500).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 24 m² · Variation nette totale : -9 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation132 m²14 m²0 m²0 m²0 m²14 m²146 m²
Bureaux0 m²9 m²13 m²0 m²0 m²22 m²22 m²
Entrepôts24 m²0 m²0 m²9 m²13 m²-22 m²2 m²
Services publics / intérêt collectif9 m²0 m²0 m²9 m²0 m²-9 m²0 m²
Total33 m²9 m²13 m²18 m²13 m²-9 m²24 m²
Autres / non ventilés-33 m²-9 m²-13 m²-18 m²-13 m²9 m²-24 m²
Total33 m²9 m²13 m²18 m²13 m²-9 m²24 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 14 m² créés; variation nette 14 m². Bureaux : 9 m² créés, 13 m² issus de transformation; variation nette 22 m². Entrepôts : 9 m² démolis, 13 m² transformés; variation nette -22 m². Services publics / intérêt collectif : 9 m² démolis; variation nette -9 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée9 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)24 m²
Superficie du terrain1 247 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite24 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/08/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00100416A1036
  • Code commune INSEE : 01004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AMBERIEU-EN-BUGEY (01500). Les principaux éléments portent sur 9 m², 0 m² et parcelle de 1 247 m².