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Permis de construire à Amange (39700) - 3 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03900819D0002 délivré le 2020/01/14 à AMANGE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 426 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 3 m² sur LIEU DIT MONMONT. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 14 janvier 2020 par la commune de AMANGE. Implanté LIEU DIT MONMONT, à Amange (39700), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 3 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 369 552 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 426 m².

AMANGE compte 445 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LIEU DIT MONMONT, Amange (39700).

Références cadastrales : ZD, 120, ZD, 17, ZD, 57.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : AMANGE (39700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 423 m² · Surface après travaux (totale) : 1 426 m² · Variation nette totale : 3 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 423 m²3 m²0 m²0 m²0 m²3 m²1 426 m²
Total1 423 m²3 m²0 m²0 m²0 m²3 m²1 426 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 3 m² créés; variation nette 3 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée3 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 426 m²
Superficie du terrain369 552 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 426 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/01/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 septembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 6 janvier 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03900819D0002
  • Code commune INSEE : 39008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Amange (39700). Les travaux prévoient la création de 3 m²; la surface après travaux atteint 1 426 m². Le terrain couvre 369 552 m².

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