Autorisation d’urbanisme PC n°07400717A0008 à AMANCY (74800) !
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07400717A0008). Le projet est situé à AMANCY (74800). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 28 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Ce permis de construire, délivré le 28 octobre 2017, porte principalement sur la destination « entrepôt ». La surface de plancher créée est de 1 399 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 3 703 m².
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : AMANCY (74800).
Caractéristiques détaillées
Surface après travaux (totale) : 3 703 m² · Variation nette totale : 1 399 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
242 m²
0 m²
0 m²
0 m²
242 m²
-242 m²
0 m²
Commerce
1 518 m²
483 m²
0 m²
0 m²
0 m²
483 m²
2 001 m²
Artisanat
544 m²
333 m²
0 m²
0 m²
0 m²
333 m²
877 m²
Entrepôts
0 m²
583 m²
242 m²
0 m²
0 m²
825 m²
825 m²
Total
2 304 m²
1 399 m²
242 m²
0 m²
242 m²
1 399 m²
3 703 m²
Autres / non ventilés
-2 304 m²
-1 399 m²
-242 m²
0 m²
-242 m²
-1 399 m²
-3 703 m²
Total
2 304 m²
1 399 m²
242 m²
0 m²
242 m²
1 399 m²
3 703 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 242 m² transformés; variation nette -242 m². Commerce : 483 m² créés; variation nette 483 m². Artisanat : 333 m² créés; variation nette 333 m². Entrepôts : 583 m² créés, 242 m² issus de transformation; variation nette 825 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AMANCY (74800). Les principaux éléments portent sur 1 399 m², 242 m² et parcelle de 0 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74007
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07400717A0008
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-10-28
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
74800
Localité du demandeur
AMANCY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
AMANCY
Code postal du terrain
74800
sec_cadastre1
0A
num_cadastre1
2454
sec_cadastre2
0A
num_cadastre2
2451
sec_cadastre3
0A
num_cadastre3
2234
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
4
Type principal des locaux d'origine transformés
3
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
-
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2304
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1399
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
242
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
242
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
242
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
-
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
242
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
1518
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
483
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
-
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
544
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
333
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
-
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
-
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
583
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
242
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
-
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
