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Bourgogne-Franche-Comté
Doubs (25)
Amancey
Détail PC 02501515N0017
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02501515N0017 délivré le 2016/03/03 à Amancey autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 125 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC DU CARREFOUR, le projet de locaux autorise la construction de 1 966 m² sur 2 Carrefour Sainte Marie. Déposé en hiver 2015, autorisé le 3 mars 2016 par la commune de Amancey. Implanté 2 Carrefour Sainte Marie, à Amancey (25330), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DU CARREFOUR.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 966 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 36 158 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 125 m².
Amancey compte 719 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2 Carrefour Sainte Marie, Amancey (25330).
Références cadastrales : ZI, 133, ZI, 134, ZI, 165.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC DU CARREFOUR (SIREN 328633664, SIRET 32863366400029, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Amancey (25330)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 159 m² · Surface après travaux (totale) : 3 125 m² · Variation nette totale : 1 966 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 1 159 m² 1 966 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 966 m² 3 125 m² Total 1 159 m² 1 966 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 966 m² 3 125 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 966 m² créés; variation nette 1 966 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 966 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 125 m² Superficie du terrain 36 158 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 125 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2016/03/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02501515N0017 Code commune INSEE : 25015 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Amancey (25330). Les travaux prévoient la création de 1 966 m²; la surface après travaux atteint 3 125 m². Le terrain couvre 36 158 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Doubs
Code de la commune du lieu des travaux
25015
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02501515N0017
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-03-03
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC DU CARREFOUR
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
328633664
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
32863366400029
Code postal du demandeur
25330
Localité du demandeur
Amancey
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
2
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Carrefour Sainte Marie
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Amancey
Code postal du terrain
25330
sec_cadastre1
ZI
num_cadastre1
133
sec_cadastre2
ZI
num_cadastre2
134
sec_cadastre3
ZI
num_cadastre3
165
Superficie du terrain
36158
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1159
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1966
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1159
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1966
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3125
Tableau des données brutes de l'autorisation.
