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Permis de construire à Amancey (25330) - 577 m² destination Commerce autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02501515N0005 délivré le 2015/07/11 à Amancey autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 577 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet commercial autorise la construction de 577 m² sur RD n 32. Déposé au printemps 2015, autorisé le 11 juillet 2015 par la commune de Amancey. Implanté RD n 32, à Amancey (25330), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de ZA Sous le Bois III.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 577 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 009 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 577 m².

Amancey compte 719 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RD n 32, Amancey (25330).

Références cadastrales : ZM, 69.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Cussey-sur-Lison (25440).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 577 m² · Variation nette totale : 577 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Commerce0 m²577 m²0 m²0 m²0 m²577 m²577 m²
Total0 m²577 m²0 m²0 m²0 m²577 m²577 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 577 m² créés; variation nette 577 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée577 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)577 m²
Superficie du terrain4 009 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite577 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2015/07/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 août 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02501515N0005
  • Code commune INSEE : 25015 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Amancey (25330). Les travaux prévoient la création de 577 m²; la surface après travaux atteint 577 m². Le terrain couvre 4 009 m².

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