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Permis de construire à Amailloux (79350) - 50 m² destination Industrie autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07900814P0018 délivré le 2014/10/28 à Amailloux autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 700 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par TITANOBEL, le projet industriel et logistique autorise la construction de 50 m² sur Lieu-dit LES PIODIERES. Déposé en été 2014, autorisé le 28 octobre 2014 par la commune de Amailloux. Implanté Lieu-dit LES PIODIERES, à Amailloux (79350), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes, dans le secteur de LES PIODIERES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par TITANOBEL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 50 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 65 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 700 m².

Amailloux compte 823 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES PIODIERES, Amailloux (79350).

Références cadastrales : A, 179, A, 180, A, 181.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TITANOBEL (SIREN 421251836, SIRET 42125183600142, APE 20.51Z, catégorie juridique 5710, localité Amailloux (79350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 650 m² · Surface après travaux (totale) : 1 700 m² · Variation nette totale : 50 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Industrie	1 650 m²	50 m²	0 m²	0 m²	0 m²	50 m²	1 700 m²
Total	1 650 m²	50 m²	0 m²	0 m²	0 m²	50 m²	1 700 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Industrie : 50 m² créés; variation nette 50 m².

Données techniques principales

Destination principale	Industrie
Surface créée	50 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 700 m²
Superficie du terrain	65 000 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Industrie
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 700 m²

Destination principaleIndustrie

Date d'autorisation2014/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 novembre 2014.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07900814P0018
Code commune INSEE : 79008 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Amailloux (79350). Les travaux prévoient la création de 50 m²; la surface après travaux atteint 1 700 m². Le terrain couvre 65 000 m².

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2024 - 07900824P0007 - nouvelle construction - 2 324 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - 07900824P0005 - extension de surface sans transformation - 1 730 m² Industrie
2024 - 07900824P0019 - nouvelle construction - 18 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - 07900824P0004 - transformation avec extension de surface - 175 m² Habitation
2024 - GRANDE RUE - extension de surface sans transformation - 1 175 m² Commerce
2022 - ROUTE DE SAINT GERMAIN - nouvelle construction - 570 m² Exploitation agricole ou forestière

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	79
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Deux-Sèvres
Code de la commune du lieu des travaux	79008
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07900814P0018
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-10-28
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-11-24
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	20.51Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	TITANOBEL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	421251836
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	42125183600142
Code postal du demandeur	79350
Localité du demandeur	Amailloux
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	LES PIODIERES
Localité du terrain	Amailloux
Code postal du terrain	79350
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	179
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	180
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	181
Superficie du terrain	65000
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Industrie
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1650
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	50
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	1650
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	50
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1700