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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Allonzier-la-Caille
Détail PC 07400620A0002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07400620A0002 délivré le 2020/05/25 à ALLONZIER LA CAILLE autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 3 934 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SARL BORNES INVEST, le projet de locaux autorise la construction de 2 834 m² sur ROUTE DE L'ARNY. Déposé en hiver 2020, autorisé le 25 mai 2020 par la commune de ALLONZIER LA CAILLE. Implanté ROUTE DE L'ARNY, à Allonzier La Caille (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SARL BORNES INVEST.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 2 834 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 10 965 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 934 m².
ALLONZIER LA CAILLE compte 2 176 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ROUTE DE L'ARNY, Allonzier La Caille (74350).
Références cadastrales : 0B, 167, 0B, 170.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SARL BORNES INVEST (SIREN 850855867, SIRET 85085586700014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité EPAGNY METZ-TESSY (74330)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 100 m² · Surface après travaux (totale) : 3 934 m² · Variation nette totale : 2 834 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 550 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 550 m² Commerce 0 m² 382 m² 0 m² 0 m² 0 m² 382 m² 382 m² Artisanat 550 m² 1 360 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 360 m² 1 910 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 1 092 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 092 m² 1 092 m² Total 1 100 m² 2 834 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 834 m² 3 934 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Commerce : 382 m² créés; variation nette 382 m². Artisanat : 1 360 m² créés; variation nette 1 360 m². Services publics / intérêt collectif : 1 092 m² créés; variation nette 1 092 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 2 834 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 934 m² Superficie du terrain 10 965 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 934 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2020/05/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07400620A0002 Code commune INSEE : 74006 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Allonzier La Caille (74350). Les travaux prévoient la création de 2 834 m²; la surface après travaux atteint 3 934 m². Le terrain couvre 10 965 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74006
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07400620A0002
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-05-25
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SARL BORNES INVEST
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
850855867
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
85085586700014
Code postal du demandeur
74330
Localité du demandeur
EPAGNY METZ-TESSY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
ROUTE
Libellé de la voie du terrain
DE L'ARNY
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ALLONZIER LA CAILLE
Code postal du terrain
74350
sec_cadastre1
0B
num_cadastre1
167
sec_cadastre2
0B
num_cadastre2
170
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
10965
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1100
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2834
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
550
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
382
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
550
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
1360
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
1092
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
3934
COMM_NORM
74006
Tableau des données brutes de l'autorisation.
