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Île-de-France
Val-de-Marne (94)
Alfortville
Détail PC 09400220C1018
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°09400220C1018 délivré le 2020/12/01 à ALFORTVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 2 428 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par MASSISSIAN, le programme résidentiel autorise la construction de 2 428 m² sur 137-1 RUE VAILLANT COUTURIER. Déposé au printemps 2020, autorisé le 1 décembre 2020 par la commune de ALFORTVILLE. Implanté 137-1 RUE VAILLANT COUTURIER, à Alfortville (94140), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MASSISSIAN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 679 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 1 110 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 243 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 749 m² d’habitation et 679 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 428 m².
ALFORTVILLE compte 45 046 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 137-1 RUE VAILLANT COUTURIER, Alfortville (94140).
Références cadastrales : H, 116, H, 117.
Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MASSISSIAN (SIREN 443613781, SIRET 44361378100022, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité PARIS-15E-ARRONDISSEMENT (75015)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 422 m² · Surface après travaux (totale) : 2 428 m² · Variation nette totale : 1 006 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 312 m² 1 749 m² 0 m² 312 m² 0 m² 1 437 m² 1 749 m² Commerce 1 110 m² 679 m² 0 m² 1 110 m² 0 m² -431 m² 679 m² Total 1 422 m² 2 428 m² 0 m² 1 422 m² 0 m² 1 006 m² 2 428 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 749 m² créés, 312 m² démolis; variation nette 1 437 m². Commerce : 679 m² créés, 1 110 m² démolis; variation nette -431 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 428 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 312 m² Surface après travaux (totale) 2 428 m² Superficie du terrain 1 243 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 428 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2020/12/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 09400220C1018 Code commune INSEE : 94002 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Alfortville (94140). Les travaux prévoient la création de 2 428 m² et des démolitions de 1 422 m²; la surface après travaux atteint 2 428 m². Le terrain couvre 1 243 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
94
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Val-de-Marne
Code de la commune du lieu des travaux
94002
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
09400220C1018
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-12-01
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MASSISSIAN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
443613781
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44361378100022
Code postal du demandeur
75015
Localité du demandeur
PARIS-15E-ARRONDISSEMENT
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
137-1
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE VAILLANT COUTURIER
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ALFORTVILLE
Code postal du terrain
94140
sec_cadastre1
H
num_cadastre1
116
sec_cadastre2
H
num_cadastre2
117
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1243
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
312
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1749
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
312
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1110
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
679
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1110
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
1110
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
679
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
1110
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2428
Tableau des données brutes de l'autorisation.
