Accueil
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Alby-sur-Chéran
Détail PC 07400216X0001
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Alby-sur-Chéran
PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07400216X0001 délivré le 2016/05/12 à ALBY SUR CHERAN autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 5 750 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI PROXALBY, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 810 m² sur 428 alle de Marigny. Déposé en hiver 2016, autorisé le 12 mai 2016 par la commune de ALBY SUR CHERAN. Implanté 428 alle de Marigny, à Alby Sur Cheran (74540), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI PROXALBY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 810 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 564 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 750 m².
ALBY SUR CHERAN compte 2 665 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 428 alle de Marigny, Alby Sur Cheran (74540).
Références cadastrales : 0C, 1266.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI PROXALBY (SIREN 797987377, SIRET 79798737700018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité ALBY SUR CHERAN (74540)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 940 m² · Surface après travaux (totale) : 5 750 m² · Variation nette totale : 1 810 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 3 940 m² 1 810 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 810 m² 5 750 m² Total 3 940 m² 1 810 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 810 m² 5 750 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 1 810 m² créés; variation nette 1 810 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 1 810 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 750 m² Superficie du terrain 12 564 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 750 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2016/05/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mai 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07400216X0001 Code commune INSEE : 74002 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Alby Sur Cheran (74540). Les travaux prévoient la création de 1 810 m²; la surface après travaux atteint 5 750 m². Le terrain couvre 12 564 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74002
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07400216X0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-05-12
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-05-27
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI PROXALBY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
797987377
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79798737700018
Code postal du demandeur
74540
Localité du demandeur
ALBY SUR CHERAN
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
428
Type de voie du terrain
alle
Libellé de la voie du terrain
de Marigny
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ALBY SUR CHERAN
Code postal du terrain
74540
sec_cadastre1
0C
num_cadastre1
1266
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
12564
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3940
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1810
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
3940
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
1810
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
5750
Tableau des données brutes de l'autorisation.
