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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Aix-les-Bains
Détail PC 07300815C1045
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07300815C1045 délivré le 2015/12/15 à AIX-LES-BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 3 225 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 225 m² sur Angle boulevard Lepic / ch. Déposé en été 2015, autorisé le 15 décembre 2015 par la commune de AIX-LES-BAINS. Implanté Angle boulevard Lepic / ch, à Aix-Les-Bains (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 85 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 1 376 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 3 738 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 140 m² d’habitation et 85 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 225 m².
AIX-LES-BAINS compte 31 874 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Angle boulevard Lepic / ch, Aix-Les-Bains (73100).
Références cadastrales : AY, 73, AY, 74, AY, 190.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE (SIREN 057501702, SIRET 05750170200021, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, localité LYON (69006)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 376 m² · Surface après travaux (totale) : 3 225 m² · Variation nette totale : 1 849 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 140 m² 3 140 m² Entrepôts 1 376 m² 0 m² 0 m² 1 376 m² 0 m² -1 376 m² 0 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m² Total 1 376 m² 3 225 m² 0 m² 1 376 m² 0 m² 1 849 m² 3 225 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 3 140 m² créés; variation nette 3 140 m². Entrepôts : 1 376 m² démolis; variation nette -1 376 m². Services publics / intérêt collectif : 85 m² créés; variation nette 85 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 225 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 225 m² Superficie du terrain 3 738 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 225 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2015/12/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07300815C1045 Code commune INSEE : 73008 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Aix-Les-Bains (73100). Les travaux prévoient la création de 3 225 m² et des démolitions de 1 376 m²; la surface après travaux atteint 3 225 m². Le terrain couvre 3 738 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73008
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07300815C1045
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-12-15
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-09-09
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5699
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
057501702
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
05750170200021
Code postal du demandeur
69006
Localité du demandeur
LYON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Angle boulevard Lepic / ch
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
AIX-LES-BAINS
Code postal du terrain
73100
sec_cadastre1
AY
num_cadastre1
73
sec_cadastre2
AY
num_cadastre2
74
sec_cadastre3
AY
num_cadastre3
190
Superficie du terrain
3738
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3140
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1376
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
85
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1376
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
1376
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
1376
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
85
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
3225
Tableau des données brutes de l'autorisation.
