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Autorisation d’urbanisme PA n°01526714A0001 à Ytrac (15000) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01526714A0001). Le projet est situé au Le Bex à Ytrac (15000). Le projet se situe dans le département Cantal, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 2 décembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Le Bex, Ytrac (15000).

Références cadastrales : AI, 129.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL LA CLE DES CHAMPS (SIREN 452352909, SIRET 45235290900017, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Aurillac (15000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/12/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 avril 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01526714A0001
  • Code commune INSEE : 15267 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Ytrac (15000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².