Autorisation d’urbanisme PA n°01526713A0002 à Ytrac (15000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01526713A0002). Le projet est situé au Lacamp à Ytrac (15000). Le projet se situe dans le département Cantal, en région Auvergne.
L’autorisation a été délivrée le 27 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lacamp, Ytrac (15000).
Références cadastrales : CB, 282, CB, 281, CB, 239.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 405420159, SIRET 40542015900031, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, localité Aurillac (15000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 juin 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01526713A0002
- Code commune INSEE : 15267 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Ytrac (15000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².