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Permis d’aménager à Yssingeaux (43200) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/01/04 à YSSINGEAUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 4 janvier 2023 par la commune de YSSINGEAUX. Implanté 16 RUE DES GENETS, à Yssingeaux (43200), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

Le projet est porté par A. DEVELOPPEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

YSSINGEAUX compte 7 345 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 RUE DES GENETS, Yssingeaux (43200).

Références cadastrales : AW, 81.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A. DEVELOPPEMENT (SIREN 814518924, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité SAINT ETIENNE (42100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04326822Y0002
  • Code commune INSEE : 43268 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Yssingeaux (43200). Le terrain couvre 0 m².

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