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Permis d’aménager à Xanton-Chassenon (85240) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/04/16 à Xanton-Chassenon à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 16 avril 2015 par la commune de Xanton-Chassenon. Implanté Rte departemental n 745, à Xanton-Chassenon (85240), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire, dans le secteur de Prairie de l Aiguille.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Xanton-Chassenon compte 740 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rte departemental n 745, Xanton-Chassenon (85240).

Références cadastrales : A, 84, A, 83.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE (SIREN 248500563, SIRET 24850056300031, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Oulmes (85420)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/04/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08530615F0001
  • Code commune INSEE : 85306 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Xanton-Chassenon (85240). Le terrain couvre 0 m².

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