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Permis d’aménager à Wavrechain Sous Faulx autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/10/07 à WAVRECHAIN SOUS FAULX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 7 octobre 2016 par la commune de WAVRECHAIN SOUS FAULX. Implanté RUE WASNES, à Wavrechain Sous Faulx, dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par SOFIM AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

WAVRECHAIN SOUS FAULX compte 424 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE WASNES, Wavrechain Sous Faulx.

Références cadastrales : ZC, 71, ZC, 72.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOFIM AMENAGEMENT (SIREN 448176263, SIRET 44817626300037, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité MARCQ EN BAROEUL (59700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 94 082 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05965216C0001
Code commune INSEE : 59652 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Wavrechain Sous Faulx. Le terrain couvre 94 082 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59652
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	05965216C0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-10-07
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SOFIM AMENAGEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	448176263
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	44817626300037
Code postal du demandeur	59700
Localité du demandeur	MARCQ EN BAROEUL
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE WASNES
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	WAVRECHAIN SOUS FAULX
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	ZC
num_cadastre1	71
sec_cadastre2	ZC
num_cadastre2	72
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	94082
Code zone opératoire	4