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Permis d’aménager à Wahagnies (59261) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/06/23 à Wahagnies à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 23 juin 2014 par la commune de Wahagnies. Implanté RUE Pasteur, à Wahagnies (59261), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par MAISON ET OBJETS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Wahagnies compte 2 605 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE Pasteur, Wahagnies (59261).

Références cadastrales : AD, 148, AD, 149, AD, 151.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISON ET OBJETS (SIREN 489298836, SIRET 48929883600029, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité La Neuville (59239)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05963014B0001
Code commune INSEE : 59630 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Wahagnies (59261). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59630
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	05963014B0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-06-23
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	MAISON ET OBJETS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	489298836
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	48929883600029
Code postal du demandeur	59239
Localité du demandeur	La Neuville
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	Pasteur
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Wahagnies
Code postal du terrain	59261
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	148
sec_cadastre2	AD
num_cadastre2	149
sec_cadastre3	AD
num_cadastre3	151
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4