Autorisation d’urbanisme PA n°07332920C3001 à VOGLANS (73420) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07332920C3001). Le projet est situé au Rue de la Francon à VOGLANS (73420). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 28 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Francon, VOGLANS (73420).
Références cadastrales : AI, 150, AI, 50, AI, 112.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO. (SIREN 247300098, SIRET 24730009800073, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité CHAMBERY (73026)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 995 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07332920C3001
- Code commune INSEE : 73329 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VOGLANS (73420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 995 m².