← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vocance

Permis d’aménager à Vocance (07690) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/09/24 à Vocance à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 24 septembre 2014 par la commune de Vocance. Implanté Lieu-dit Chataignier, à Vocance (07690), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Chataignier.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vocance compte 619 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Chataignier, Vocance (07690).

Références cadastrales : B, 1106, B, 861, B, 228.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Vocance (07690).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/09/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mars 2015.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00734714A0001
Code commune INSEE : 07347 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vocance (07690). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vocance (07690)

Autres permis d'aménager dans la commune

2014 - 00734714A0001 -

Voir toutes les autorisations à Vocance

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	07
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Ardèche
Code de la commune du lieu des travaux	07347
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	00734714A0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-09-24
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-03-20
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	07690
Localité du demandeur	Vocance
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Chataignier
Localité du terrain	Vocance
Code postal du terrain	07690
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	1106
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	861
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	228
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4