Autorisation d’urbanisme PA n°01230522A0001 à VIVIEZ (12110) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01230522A0001). Le projet est situé au Lieu-dit LES TUILERIES à VIVIEZ (12110). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 4 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES TUILERIES, VIVIEZ (12110).
Références cadastrales : AE, 71, AE, 86, AE, 100.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE (SIREN 200067064, SIRET 20006706400010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité DECAZEVILLE (12300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 36 842 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01230522A0001
- Code commune INSEE : 12305 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VIVIEZ (12110). Les principaux éléments portent sur parcelle de 36 842 m².