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Permis d’aménager à Vinzelles (71680) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/08/12 à VINZELLES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 12 août 2016 par la commune de VINZELLES. Implanté rue des galopieres, à Vinzelles (71680), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de terre des ifs.

Le projet est porté par RC FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VINZELLES compte 747 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue des galopieres, Vinzelles (71680).

Références cadastrales : ZB, 53.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RC FONCIER (SIREN 493787626, SIRET 49378762600024, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité CHATILLON-SUR-CHALARONNE (01400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 090 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/08/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 octobre 2017. L’achèvement a été déclaré le 28 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07158316S0001
  • Code commune INSEE : 71583 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vinzelles (71680). Le terrain couvre 9 090 m².

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