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Permis d’aménager à Vineuil-Saint-Firmin (60500) autorisé en 2016

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/08/09 à VINEUIL-SAINT-FIRMIN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 9 août 2016 par la commune de VINEUIL-SAINT-FIRMIN. Implanté à Vineuil-Saint-Firmin (60500), dans le département d’Oise, en Picardie.

Le projet est porté par GROUPE FLINT IMMOBILIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VINEUIL-SAINT-FIRMIN compte 1 383 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Vineuil-Saint-Firmin (60500).

Références cadastrales : AK, 20, AK, 13, AE, 107.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPE FLINT IMMOBILIER (SIREN 382800126, SIRET 38280012600023, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité CHAUMONTEL (95270)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 3 386 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/08/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06069516T0001
Code commune INSEE : 60695 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vineuil-Saint-Firmin (60500). Le terrain couvre 3 386 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60695
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	06069516T0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-08-09
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GROUPE FLINT IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	382800126
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	38280012600023
Code postal du demandeur	95270
Localité du demandeur	CHAUMONTEL
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	VINEUIL-SAINT-FIRMIN
Code postal du terrain	60500
sec_cadastre1	AK
num_cadastre1	20
sec_cadastre2	AK
num_cadastre2	13
sec_cadastre3	AE
num_cadastre3	107
Superficie du terrain	3386
Code zone opératoire	4