Autorisation d’urbanisme PA n°0691571700002 à PONTCHARRA-SUR-TURDINE (69490) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0691571700002). Le projet est situé au chemin des Longes à PONTCHARRA-SUR-TURDINE (69490). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 7 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : chemin des Longes, PONTCHARRA-SUR-TURDINE (69490).
Références cadastrales : AL, 389, AL, 383, AL, 384.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
2 PMT INVESTISSEMENTS (SIREN 808541650, SIRET 80854165000012, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité SARCEY (69490)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 758 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 novembre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691571700002
- Code commune INSEE : 69157 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PONTCHARRA-SUR-TURDINE (69490). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 758 m².