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Permis d’aménager à Pontcharra-Sur-Turdine (69490) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/09/15 à PONTCHARRA-SUR-TURDINE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 15 septembre 2016 par la commune de PONTCHARRA-SUR-TURDINE. Implanté rue de Verdun, à Pontcharra-Sur-Turdine (69490), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE PONTCHARRA SUR TURDINE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PONTCHARRA-SUR-TURDINE compte 5 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de Verdun, Pontcharra-Sur-Turdine (69490).

Références cadastrales : AS, 399, AS, 421, AS, 422.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE PONTCHARRA SUR TURDINE (SIREN 216901579, SIRET 21690157900013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité PONTCHARRA-SUR-TURDINE (69490)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 5 octobre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691571600001
  • Code commune INSEE : 69157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pontcharra-Sur-Turdine (69490). Le terrain couvre 0 m².

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