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Autorisation d’urbanisme PA n°0385591720002 à Vinay (38470) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0385591720002). Le projet est situé au AV CYPRIEN JUL à Vinay (38470). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 19 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : AV CYPRIEN JUL, Vinay (38470).

Références cadastrales : AX, 86.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JPS PROMOTION DCI (SIREN 533217121, SIRET 53321712100011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 958 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/06/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 juillet 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385591720002
  • Code commune INSEE : 38559 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Vinay (38470). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 958 m².