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Permis d’aménager à Villiers (86190) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/05/15 à Villiers à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 15 mai 2015 par la commune de Villiers. Implanté RUE DE LA VALLEE et, à Villiers (86190), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes, dans le secteur de RUE DU PEU.

Le projet est porté par LES LOGES TERRAINS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Villiers compte 945 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA VALLEE et, Villiers (86190).

Références cadastrales : AB, 37, AB, 36, AB, 35.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES LOGES TERRAINS (SIREN 753017524, SIRET 75301752400020, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité SAINT BENOIT (86280)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08629215C0001
Code commune INSEE : 86292 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villiers (86190). Le terrain couvre 0 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	86
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vienne
Code de la commune du lieu des travaux	86292
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08629215C0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-05-15
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LES LOGES TERRAINS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	753017524
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	75301752400020
Code postal du demandeur	86280
Localité du demandeur	SAINT BENOIT
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	DE LA VALLEE et
Lieu-dit du terrain	RUE DU PEU
Localité du terrain	Villiers
Code postal du terrain	86190
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	37
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	36
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	35
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4