Permis d’aménager à Villesequelande (11170) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/08/03 à VILLESEQUELANDE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 3 août 2023 par la commune de VILLESEQUELANDE. Implanté Rue des Etudes, à Villesequelande (11170), dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon.
Le projet est porté par SCI DES PLATS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
VILLESEQUELANDE compte 887 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Etudes, Villesequelande (11170).
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villesequelande (11170). Le terrain couvre 9 638 m².
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