Permis d’aménager à Villeseque (46090) autorisé en 2021
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2021/11/09 à VILLESEQUE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2021, autorisé le 9 novembre 2021 par la commune de VILLESEQUE. Implanté LASPRADASSES, à Villeseque (46090), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOT ET DU VIGNOBLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
VILLESEQUE compte 396 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOT ET DU VIGNOBLE (SIREN 244600433, SIRET 24460043300035, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité PUY-L'EVEQUE (46700)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villeseque (46090). Le terrain couvre 14 414 m².
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