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Permis d’aménager à Villers-Sur-Mer (14640) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/01/11 à VILLERS-SUR-MER à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 11 janvier 2023 par la commune de VILLERS-SUR-MER. Implanté Chemin de la Bergerie, à Villers-Sur-Mer (14640), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Lieu dit de Courcy.

Le projet est porté par VILLERS SUR MER CHAMPS RABATS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VILLERS-SUR-MER compte 2 469 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de la Bergerie, Villers-Sur-Mer (14640).

Références cadastrales : AI, 102, AI, 119, AI, 128.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VILLERS SUR MER CHAMPS RABATS (SIREN 839125549, SIRET 83912554900015, APE 41.10D, catégorie juridique 5710, localité PARIS 08 (75008)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 107 325 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01475422R0002
  • Code commune INSEE : 14754 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villers-Sur-Mer (14640). Le terrain couvre 107 325 m².

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