← Retour à la liste des autorisations sur la commune Villers-au-Tertre

Permis d’aménager à Villers-Au-Tertre (59234) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/06/03 à Villers-au-Tertre à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 3 juin 2015 par la commune de Villers-au-Tertre. Implanté RUE DE FRESSAIN, à Villers-Au-Tertre (59234), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de RESIDENCE DU BOIS DE L EPINETTE II.

Le projet est porté par FRANCELOT S.A.S.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Villers-au-Tertre compte 667 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE FRESSAIN, Villers-Au-Tertre (59234).

Références cadastrales : B, 397, B, 396, B, 395.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRANCELOT S.A.S (SIREN 319086963, SIRET 31908696300117, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité Marcq-en-Bar ul (59700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 19 070 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/06/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05962015D0001
  • Code commune INSEE : 59620 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villers-Au-Tertre (59234). Le terrain couvre 19 070 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villers-au-Tertre (59234)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Villers-au-Tertre