← Retour à la liste des autorisations sur la commune Villenouvelle

Permis d’aménager à Villenouvelle (31290) autorisé en 2015

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2015/04/12 à Villenouvelle à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 12 avril 2015 par la commune de Villenouvelle. Implanté RTE DE TOULOUSE CHEM DE FANGA, à Villenouvelle (31290), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Villenouvelle compte 1 454 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DE TOULOUSE CHEM DE FANGA, Villenouvelle (31290).

Références cadastrales : B, 361, B, 360.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Merignac (33700).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 405 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03158914Z0001
  • Code commune INSEE : 31589 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villenouvelle (31290). Le terrain couvre 5 405 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villenouvelle (31290)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Villenouvelle