← Retour à la liste des autorisations sur la commune Villeneuve-Tolosane

Permis d’aménager à Villeneuve-Tolosane (31270) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/10/20 à VILLENEUVE-TOLOSANE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 20 octobre 2015 par la commune de VILLENEUVE-TOLOSANE. Implanté 65 Chemin de Rossignolis, à Villeneuve-Tolosane (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par PIERRE CONSEIL FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VILLENEUVE-TOLOSANE compte 10 369 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 65 Chemin de Rossignolis, Villeneuve-Tolosane (31270).

Références cadastrales : AV, 148, AV, 135, AV, 37.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PIERRE CONSEIL FONCIER (SIREN 400193090, SIRET 40019309000034, APE 68.10Z, catégorie juridique 5599, localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 892 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/10/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03158815T0001
  • Code commune INSEE : 31588 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villeneuve-Tolosane (31270). Le terrain couvre 2 892 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villeneuve-Tolosane (31270)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Villeneuve-Tolosane