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Permis d’aménager à Villeneuve-Minervois (11160) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/05/21 à Villeneuve-Minervois à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 21 mai 2024 par la commune de Villeneuve-Minervois. Implanté Lieu-dit LA COMBELLE, à Villeneuve-Minervois (11160), dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de LA COMBELLE.

Le projet est porté par HECTARE SA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Villeneuve-Minervois compte 973 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA COMBELLE, Villeneuve-Minervois (11160).

Références cadastrales : A0, 489, A0, 2298, A0, 2301.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HECTARE SA (SIREN 351338660, SIRET 35133866000027, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité CARCASSONNE (11000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 16 642 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/05/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0114332400001
  • Code commune INSEE : 11433 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villeneuve-Minervois (11160). Le terrain couvre 16 642 m².

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